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Licence limitée du contenu

Greenlee offre à ses utilisateurs invités  (les « Utilisateurs ») une licence temporaire non exclusive, non transférable et non cessible pour utiliser les logos et marques de commerce de Greenlee, et tout objet protégé par un droit d'auteur, utilisés dans la commercialisation des produits de Greenlee (« Matériel de Greenlee ») uniquement à des fins de commercialisation pour la revente de produits de Greenlee au client final. L'Utilisateur doit utiliser le Matériel de Greenlee uniquement en conformité avec les normes de la marque Greenlee.

Cette licence limitée prend fin automatiquement dès : (1) toute demande faite par Greenlee à l'Utilisateur de cesser d'utiliser le Matériel de Greenlee, ou (2) dès que l'Utilisateur cesse de revendre des produits de Greenlee. À la fin de de cette licence limitée, qui en découle, l'Utilisateur doit immédiatement arrêter d'utiliser tout Matériel de Greenlee.  L'Utilisateur reconnaît que le matériel de Greenlee et toute autre propriété intellectuelle compris dans ou associés aux produits de Greenlee et tout autre matériel fourni à l'Utilisateur (notamment, mais sans se limiter aux marques de commerce et aux droits d'auteur) restent la propriété exclusive de Greenlee et/ou de ses affiliés. Rien dans cet Accord ne transfère de droit, de titre ou d'intérêt à l'égard de cette propriété intellectuelle à l'Utilisateur.

L'Utilisateur reconnaît la valeur du Matériel de Greenlee pour Greenlee et/ou ses affiliés et accepte : (1) qu'aucun acte ou aucune chose, durant ou après l'expiration ou la fin du présent Accord, (i) portant atteinte aux droits de Greenlee et/ou de ses affiliés quant au Matériel de Greenlee, ou (ii) endommageant ou compromettant le Matériel de Greenlee, ne doit être autorisé(e); et (2) que toute survaleur découlant de l'utilisation du Matériel de Greenlee par l'Utilisateur ne s'appliquera qu'au profit de Greenlee et/ou de ses affiliés.  L'Utilisateur accepte de suivre immédiatement toutes les instructions et demandes de Greenlee émises pour protéger et promouvoir la valeur, la survaleur et la réputation du Matériel de Greenlee, ainsi que de toute autre marque de commerce ou tout nom commercial à laquelle/auquel Greenlee ou de ses affiliés auxquels il a droit.